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1 основные права
droits de base, droits fondamentaux, ( государства как субъекта международного права) droits généraux
См. также в других словарях:
DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… … Encyclopédie Universelle
Droits De L'homme En Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Droits de l'Homme en Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Droits de l'homme en iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Base élèves 1er degré — (appelé aussi BE1D ou Base élèves) est une application d’aide à l’inscription des élèves et à la gestion pour les directeurs d’école et les mairies de France. Elle est utilisée depuis 2007 dans 80 départements français et est en cours de… … Wikipédia en Français
Base-eleves — Base élèves Base élèves est une application d’aide à l’inscription des élèves et à la gestion pour les directeurs d’école et les mairies de France. Elle est utilisée depuis 2007 dans 80 départements français et est en cours de généralisation sur… … Wikipédia en Français
Base-élèves — est une application d’aide à l’inscription des élèves et à la gestion pour les directeurs d’école et les mairies de France. Elle est utilisée depuis 2007 dans 80 départements français et est en cours de généralisation sur tout le territoire. Sa… … Wikipédia en Français
Base eleve — Base élèves Base élèves est une application d’aide à l’inscription des élèves et à la gestion pour les directeurs d’école et les mairies de France. Elle est utilisée depuis 2007 dans 80 départements français et est en cours de généralisation sur… … Wikipédia en Français
Base élèves — est une application d’aide à l’inscription des élèves et à la gestion pour les directeurs d’école et les mairies de France. Elle est utilisée depuis 2007 dans 80 départements français et est en cours de généralisation sur tout le territoire. Sa… … Wikipédia en Français
Droits D'enregistrement (Belgique) — L enregistrement est une formalité qui consiste à présenter un acte à une administration fiscale, l administration de l enregistrement. Les codes des droits d enregistrement des trois régions sont consultables à l adresse suivante :… … Wikipédia en Français
Droits d'enregistrement (belgique) — L enregistrement est une formalité qui consiste à présenter un acte à une administration fiscale, l administration de l enregistrement. Les codes des droits d enregistrement des trois régions sont consultables à l adresse suivante :… … Wikipédia en Français